Déposée le 21 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STONE EDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR ET ASTON domicilié(e) Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE - 14730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel CHEVRET Avocat Cabinet DE MEZERAC – CHEVRET domicilié(e) 83 rue Saint-Pierre,14000 CAEN - 14000 - France.
La marque STONE EDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUR ET ASTON SAS - Le Clos de la Tête,14730 GIBERVILLE - 14730 - France - SIREN 395258965
Samuel CHEVRET Avocat Cabinet DE MEZERAC – CHEVRET - 83 rue Saint-Pierre,14000 CAEN - 14000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Fournitures scolaires, articles pour bureau (à l'exception des meubles), cahiers, classeurs de rangement, bloc-notes, blocs à dessin, papier à lettre, enveloppes, ardoises, porte-plumes, plumiers, porte-crayons, trousses, instruments pour écrire et dessiner (à l'exception des appareils), stylos, crayons, feutres, craies, mines de crayons, porte-mines, taille-crayons, règles, gommes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, corbeilles à courrier, à papier, sous-mains, tablettes à écrire, coupe-papier, agrafeuses, agrafes de bureau, cavaliers pour fiches, écussons ; produits de l'imprimerie, papeterie, papiers et cartons bruts ou ouvrés, feuilles, autocollants, étiquettes non en tissu et décalcomanies, articles pour reliure, clichés, photogravures, représentations et reproductions graphiques et photographiques, photographies, caractères d'imprimerie, cartes, cartes de visite ; matériel pour les artistes, pinceaux, aquarelles, tableaux, affiches, cartes postales, dessins, objets d'art gravés et lithographiés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, marques pour livres, serre-livres, imprimés, journaux, catalogues, magazines et périodiques, revues professionnelles, prospectus, brochures ; almanachs, agenda, calendriers ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier ; patrons pour la couture ; sacs, sachets et pochettes d'emballage (papier ou plastique). Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir ; malles, valises et bagages ; sacs-housses pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; sacs à main, à dos, à roulettes, havresacs ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; mallettes pour documents, cartables, porte-documents, porte-cartes ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses ; étuis pour permis de conduire, pour passeport, pour clefs, étuis de poche, pochette, étuis et supports de cartes de visite, étuis et porte-cartes de crédit ; bandoulières, courroies, articles de bourrellerie. Vêtements de ville, de sport, de ski, de plage, vêtements en cuir et imitation cuir ; chaussures de ville, de sport, de ski, de plage, chaussures en cuir et imitation cuir ; chaussons, chaussettes ; fourrures ; gants (habillement), ceintures (habillement), chapellerie, bonneteries, foulards, cravates, sous-vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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